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Éditeur du site

Le site et l'application tracked sont édités par [Raison sociale à compléter].

Hébergement

Le site et l'application (front-end) sont hébergés par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

La base de données et les workflows d'automatisation sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Prestataires tiers

L'envoi d'emails transactionnels (invitations, notifications, envoi des déclarations SACEM) est assuré par Brevo (Sendinblue SAS), 55 rue d'Amsterdam, 75008 Paris, France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application tracked (textes, marques, logos, code) sont la propriété exclusive de leur éditeur, sauf mention contraire, et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.

Responsabilité

tracked met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations et des exports générés, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur. Il appartient à chaque organisateur de vérifier les déclarations avant transmission à la SACEM.

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